À quoi sert le droit HSE

Les trois objectifs du droit de la santé, de la sécurité et de l'environnement, et pourquoi un professionnel doit les comprendre.

11 min

Activités : 0 sur 2

Un droit qui existe pour prévenir les dommages

Le droit de la santé, de la sécurité et de l'environnement (HSE) est différent de beaucoup d'autres branches du droit. La plupart des règles de droit réagissent après qu'un problème s'est produit. Le droit HSE est surtout préventif : il exige que les organisations pensent aux dommages avant qu'ils ne surviennent et agissent sur ce qu'elles constatent. Une organisation peut enfreindre le droit HSE un jour où personne n'est blessé et où rien n'est déversé.

Cela compte pour votre façon de travailler. Un superviseur, un ingénieur ou un conseiller HSE qui pense « personne n'a été blessé, donc nous étions conformes » a mal compris la loi. La question que pose une autorité de contrôle n'est pas « un dommage s'est-il produit ? » mais « le risque était-il correctement maîtrisé ? »

Trois objectifs qui agissent ensemble

Fixer des obligations qui exigent que les risques soient identifiés et maîtrisés avant le début du travail. C'est l'objectif principal, et c'est pourquoi la plupart des obligations portent sur l'évaluation, la planification, la formation et la supervision.

Deux exemples en milieu de travail

Exemple 1 : le presque-accident. Une planche d'échafaudage tombe de haut sur une passerelle vide. Personne n'est blessé. Selon l'objectif préventif, l'organisation a tout de même un problème : la protection de rive était absente, et une autorité de contrôle pourrait agir pour la seule exposition au risque.

Exemple 2 : la petite fuite. Un réservoir de diesel sur un chantier n'a pas de rétention (un mur de confinement secondaire). Une petite quantité de carburant atteint le sol. Même si le nettoyage est peu coûteux, c'est l'absence de confinement du carburant qui constitue le manquement. L'obligation environnementale porte sur la prévention, et non sur l'importance du déversement.

Idées fausses courantes et comment les corriger

Un objet qui tombe atterrit sur une passerelle vide. Personne n'est blessé. Quelle affirmation est la plus exacte ?

Associez chaque objectif à la voie qui le sert

Reliez chaque objectif du droit HSE au mécanisme juridique qui le sert principalement.

  • Prévenir
  • Sanctionner et dissuader
  • Indemniser

Vérification de votre inscription…