Comment s'articule une vente internationale
Le contrat de vente et les contrats qui en découlent : transport, assurance, paiement et douane, et pourquoi ils doivent concorder.
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Une vente à l'intérieur d'un pays est en général simple. Le vendeur livre, l'acheteur paie, et un seul ensemble de lois s'applique. Quand le vendeur et l'acheteur sont dans des pays différents, la même vente demande plusieurs dispositifs supplémentaires. Les marchandises franchissent une frontière, la douane doit donc les dédouaner. Elles voyagent loin, il faut donc engager un transporteur, et la cargaison peut avoir besoin d'une assurance. L'acheteur et le vendeur peuvent ne jamais se rencontrer ; le paiement a donc besoin d'un mode auquel tous deux peuvent faire confiance.
Une transaction commerciale internationale n'est donc pas un seul contrat, mais un ensemble de contrats et de procédures liés. Chacun est conclu entre des parties différentes, mais tous décrivent les mêmes marchandises et le même trajet. Quand ils ne concordent pas, des problèmes suivent : une banque refuse des documents, des marchandises attendent dans un port, ou une perte n'est pas assurée.
Ce cours s'adresse aux personnes qui traitent chaque jour des commandes transfrontalières : coordinateurs import et export, acheteurs, personnel logistique et administrateurs des ventes. C'est une formation pratique. Ce n'est ni un conseil juridique ni une qualification de commissionnaire en douane. Lorsqu'une décision a des effets juridiques, la procédure de votre entreprise, votre commissionnaire en douane ou un conseiller spécialisé a le dernier mot.
Les cinq éléments d'une vente transfrontalière
Entre le vendeur et l'acheteur. Il fixe les marchandises, la quantité, la qualité, le prix, la condition de livraison (souvent une règle Incoterms®), les conditions de paiement et le droit applicable. Tout le reste en découle.
Rappel de Gestion de la chaîne d'approvisionnement
Le cours de niveau débutant Gestion de la chaîne d'approvisionnement a présenté les modes de transport, les 11 règles Incoterms® 2020 en deux groupes, les principaux documents d'expédition et la notion de classement tarifaire. Ici, ces sujets sont approfondis. L'objectif est de choisir et d'appliquer correctement une condition de livraison, de comprendre ce dont la douane a besoin et pourquoi, de lire les principaux documents commerciaux, et de voir comment les conditions de paiement et les vérifications de conformité s'organisent autour de l'expédition.
Exemple chiffré : une commande, cinq dispositifs
Brenlow Engineering (une entreprise inventée) vend 40 skids de pompage à un acheteur dans un autre pays. Le contrat de vente indique que les marchandises sont vendues en CIP (Carriage and Insurance Paid To) jusqu'à un entrepôt intérieur désigné, avec paiement par crédit documentaire.
- En raison du CIP, Brenlow doit réserver et payer le transport jusqu'à l'entrepôt ; elle signe donc le contrat de transport avec un transitaire.
- Toujours en raison du CIP, Brenlow doit souscrire une assurance des marchandises au bénéfice de l'acheteur.
- En raison du crédit documentaire, Brenlow doit présenter à la banque exactement les documents énumérés dans le crédit pour être payée.
- Brenlow dédouane les marchandises à l'exportation ; l'acheteur les dédouane à l'importation et paie les droits d'importation.
Si le crédit exigeait un connaissement maritime à bord alors que les marchandises voyageaient en réalité par camion jusqu'au port, les documents ne pourraient pas concorder. Une seule décision du contrat de vente détermine toutes les autres.
Associez chaque dispositif à ses parties
Associez le dispositif aux parties qui le concluent.
- Contrat de vente
- Contrat de transport
- Contrat d'assurance
- Formalités douanières
Dans l'exemple de Brenlow Engineering, pourquoi Brenlow signe-t-elle le contrat de transport ?