Ce qui compte comme déchet
Reconnaître quand une matière devient un déchet, et pourquoi la réponse est importante.
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Dans le langage courant, un déchet est tout ce que l'on jette. En droit comme dans les bonnes pratiques, l'idée est proche, mais plus précise. Une matière devient un déchet lorsque son détenteur la jette, a l'intention de la jeter ou est tenu de la jeter. À partir de ce moment, des règles s'appliquent à son stockage, à son transport et à son traitement.
Cela compte, car le même objet peut être un produit un jour et un déchet le lendemain. Une palette en service est un équipement. Une palette cassée posée sur un tas de ferraille est un déchet. Un fût d'huile est un produit ; le même fût d'huile usagée provenant d'un moteur est un déchet.
Produit ou déchet ?
Filtres à huile usagés, restes de nourriture, emballages cassés, pneus usés, chutes inutilisables.
Exemple : les vieilles chaises de bureau
Un bureau a remplacé ses chaises. Les anciennes chaises sont restées empilées dans un couloir pendant trois mois. Personne ne prévoyait de les utiliser. Elles étaient des déchets dès le jour de leur remplacement, et elles bloquaient aussi une voie d'évacuation en cas d'incendie. On a trouvé une association locale capable de les réutiliser ; elles lui ont été remises pour leur usage d'origine au lieu d'être jetées.
Exemple : la peinture excédentaire
Après un chantier de peinture, dix pots de peinture entamés sont restés dans un magasin. L'équipe de maintenance comptait s'en servir pour des retouches ; ils sont donc restés des produits, étiquetés avec la date et le projet. Deux ans plus tard, la peinture avait séché dans les pots. C'était alors un déchet, et un déchet dangereux. Utiliser rapidement les matériaux excédentaires, ou les retourner, évite ce problème.
Produit ou déchet ?
- Une pompe de rechange gardée au magasin pour de futures réparations
- De l'huile moteur usagée vidangée d'un véhicule
- Une palette cassée posée sur un tas de ferraille
- Une palette utilisée tous les jours
Quand une matière devient-elle un déchet ?